Hommage aux victimes des attentats du 11 septembre : un engagement mondial pour renforcer la sûreté de l’aviation

Hommage aux victimes des attentats du 11 septembre : un engagement mondial pour renforcer la sûreté de l’aviation
Toshiyuki Onuma, Président du Conseil de l’OACI
Juan Carlos Salazar, Secrétaire général de l’OACI

Nous devons honorer la mémoire des victimes des attentats du 11 septembre, les 2 977 personnes innocentes qui ont perdu la vie ce jour-là, ainsi que le nombre incalculable d’autres personnes dont la souffrance endurée, hier comme aujourd’hui, est incommensurable, et nous devons faire en sorte qu’une telle tragédie ne puisse jamais se reproduire. C’est ainsi que l’OACI a manifesté sa détermination au lendemain de cette journée funeste, et son engagement demeure toujours aussi fort et capital aujourd’hui qu’il l’était alors.

Les attentats du 11 septembre 2001 ont révélé au grand jour une évolution du contexte de la menace mondiale à laquelle les acteurs de la sûreté de l’aviation ont dû faire face rapidement. Les traités existants, notamment les Conventions de Tokyo, de La Haye et de Montréal, avaient été conçus pour atténuer le risque posé par des atteintes à la sûreté comme les détournements et les actes de sabotage. Moins de deux semaines après les attentats, 169 pays se sont réunis au siège de l’Organisation de l’aviation civile internationale, à Montréal, et ont adopté à l’unanimité une résolution de l’Assemblée condamnant l’utilisation d’aéronefs comme armes et prenant l’engagement de mettre en place une coopération internationale urgente pour empêcher que de tels actes de terrorisme contre l’aviation civile ne se reproduisent à l’avenir.

Cette mobilisation a finalement conduit à l’élaboration et à l’adoption de deux nouveaux traités : la Convention de Beijing et son Protocole de 2010. Ces instruments ont érigé en infractions de nouvelles formes d’attaque, pris en compte les menaces biologiques et chimiques et ciblé les organisateurs et les bailleurs de fonds. Ils ont également donné lieu à une amélioration des mécanismes de coopération transfrontalière, d’enquête et d’extradition, et au traitement des premiers signes de vulnérabilité face aux cybermenaces.

L’OACI et ses États membres ont également adapté le cadre technique et réglementaire régi par la Convention de Chicago de 1944 et par ses Annexes. Un nouveau plan mondial pour la sûreté a fixé des priorités stratégiques afin d’aider les États membres à structurer et à harmoniser leurs efforts visant à renforcer la sûreté de l’aviation dans le monde. Par ailleurs, l’OACI a lancé le Programme universel d’audits de sûreté afin d’assurer le suivi de la mise en œuvre de ces mesures et d’apporter une assistance lorsque cela était nécessaire.

Les traités et normes techniques internationaux ne produisent pleinement leurs effets que si les États peuvent les appliquer de manière effective. Bien que les traités signés dans les années 1970 aient été ratifiés de manière quasi-universelle, moins du tiers des États membres de l’OACI ont ratifié la Convention et le Protocole de Beijing. Il est primordial que ces traités plus récents recueillent une large adhésion afin que les cadres juridiques s’adaptent à l’évolution des risques. C’est pourquoi l’OACI attache une importance majeure à cette question dans ses activités de sensibilisation.

D’autres entités des Nations Unies spécialisées dans la lutte contre le terrorisme et la criminalité ont contribué à intégrer la question de la sûreté de l’aviation dans l’architecture générale de la lutte contre le terrorisme. Celle-ci comprend notamment des résolutions du Conseil de sécurité des Nations Unies dans lesquelles les États sont instamment priés de collaborer avec l’OACI pour garantir la sûreté de leurs aéroports et de leurs vols, ainsi que de recueillir et d’exploiter les données préalables sur les voyageurs et les données des dossiers passagers afin de déceler et d’empêcher les déplacements de combattants terroristes. Les normes et les éléments indicatifs de l’OACI tiennent compte de ces obligations. La même coopération vise désormais de nouvelles menaces majeures, au premier rang desquelles figure l’utilisation de systèmes d’aéronefs non habités (UAS) à des fins d’attaques terroristes.

Nous devons accepter la nécessité de réexaminer constamment la situation à mesure de l’évolution rapide des menaces. Les dynamiques créées par la cybersécurité, les menaces internes et l’utilisation abusive des UAS engendrent de nouveaux défis réglementaires et opérationnels, mais ne sont pas les seules sources de préoccupation. En parallèle, le brouillage de radiofréquence, les atteintes à la chaîne logistique et les risques liés aux zones de conflit qui pèsent sur l’aviation civile nécessitent des réponses souples, comme toute autre forme de perturbation.

Nous devons aussi tenir compte du fait que les États ne sont pas tous en mesure de faire appliquer les normes internationales. Cette situation nous concerne tous, car les lacunes dans un État peuvent entraîner des répercussions sur l’ensemble du système. Le renforcement de la capacité exige des investissements soutenus dans la formation, les compétences spécialisées et les technologies, ainsi qu’une supervision indépendante.

 C’est pourquoi l’OACI soumet ses États membres à des audits obligatoires tout en leur apportant un soutien au renforcement des capacités pour les aider à remédier aux problèmes constatés. En outre, nous demeurons pleinement résolus à mener des réformes continues fondées sur des éléments probants, notamment en abrogeant les règles devenues obsolètes.

Le cadre de sûreté actuel résulte de nombreuses années d’adaptation des relations multilatérales, et ce processus continue d’évoluer. Malgré les progrès considérables que nous avons accomplis, ce cadre doit se développer davantage, à mesure que nous prenons toutes les mesures nécessaires pour éviter de nouvelles pertes en vies humaines.

L’OACI est fermement convaincue que nous pouvons réaliser cette ambition. Dans le contexte d’une hausse considérable du nombre de vols et de passagers, la sûreté de l’aviation ne cesse de s’améliorer dans le monde. C’est pourquoi notre vision stratégique à l’horizon 2050, qui couvre les 25 prochaines années de l’aviation, prévoit un transport aérien accessible à toutes et tous d’ici 2050, avec un objectif de zéro décès et une réduction à zéro des émissions nettes de carbone.

Pour éliminer les décès causés par des actes d’intervention illicite contre l’aviation civile, une coopération constante et solide doit être maintenue entre les gouvernements et leurs organismes, les dirigeants de l’ensemble du secteur du transport aérien et des secteurs connexes, les entités du système des Nations Unies ainsi que les autres organisations internationales, dont l’OACI.

L’atteinte de cet objectif constituera l’hommage le plus fort que nous pourrons rendre aux victimes des attentats du 11 septembre et de toutes les attaques perpétrées contre l’aviation civile dans le monde.