Le programme des travaux de navigation aérienne de l’OACI indique les tâches en cours et les tâches futures prévues des groupes d’experts de l’ANC et d’autres groupes d’experts. Ces groupes appuient les objectifs stratégiques de haut niveau de l’OACI en matière de capacité et d’efficacité pour la sécurité et la navigation aérienne, ainsi que les priorités associées présentées en détail dans le Plan pour la sécurité de l’aviation dans le monde (GASP) et le Plan mondial de navigation aérienne (GANP).

Avec le soutien du Secrétariat de l’OACI, le programme des travaux de navigation aérienne est entretenu et revu par l’ANC au moins une fois par année civile, et des mises à jour sont approuvées, s’il y a lieu. Ce processus d’examen et d’approbation garantit que toutes les tâches nécessaires sont identifiées et inscrites par ordre de priorité dans le programme des travaux, puis assignées aux groupes d’experts compétents de l’ANC ou à d’autres groupes d’experts.

Guidé par les priorités du GASP et du GANP, le programme des travaux de navigation aérienne sert donc de pierre angulaire aux programmes des travaux individuels des divers groupes d’experts de l’ANC et des autres groupes d’experts qui aident l’OACI dans le processus d’élaboration de normes. Les tâches dument assignées à ces groupes d’experts comportent généralement l’élaboration de normes et pratiques recommandées et de procédures nouvelles ou améliorées à insérer dans les Annexes ou dans les Procédures pour les services de navigation aérienne (PANS) liées à la Convention.

L’ANC contrôle aussi la disponibilité d’éléments indicatifs techniques d’accompagnement et autres éléments destinés à aider les États et l’industrie dans la mise en œuvre de SARP et PANS nouvelles ou amendées.

Le programme des travaux de navigation aérienne est intrinsèquement lié au processus d’élaboration des normes étant donné que chacun des éléments du programme de travail se rapportant à une SARP ou une procédure nouvelle ou améliorée suit les étapes requises d’examen et d’approbation.

De même, il est préférable que les éléments indicatifs techniques corrélatifs nécessaires pour renforcer la mise en œuvre soient disponibles en temps opportun pour la date d’application d’une disposition d’Annexe ou de PANS nouvelle ou améliorée.

Ressources d’appui connexes

• Situation des dispositions de l’OACI jusqu’à la fin de 2019 et au-delà (travaux en cours)
• Formulaire d’évaluation des incidences le plus récent
• Exemple de liste des tâches de mise en œuvre