Proceedings of the International Civil Aviation Conference

Chicago, Illinois, 1^er novembre au 7 décembre 1944

VOLUME I

Volume I : Préface et Introduction

Partie I. TRAVAUX DE LA CONFÉRENCE

Travaux de la Conférence : Invitation des États-Unis d’Amérique à la Conférence, ordre du jour définitif de la Conférence; règlement de la Conférence, hauts fonctionnaires de la Conférence, comités de la Conférence, membres de la délégation, compte-rendu sténographiques.

Acte final et appendices

Partie II. TRAVAUX DES COMITÉS

Réunions conjointes des Comités I, III et IV

Comité I : Convention multilatérale de l’aviation et Organe aéronautique international

Sous-Comité 1 : Organisation internationale
Sous-Comité 2 : Principes de la navigation aérienne
Sous-Comité 3 : Principes du transport aérien

Committee II : Technical Standards and Procedures

VOLUME II

Volume II : Préface

Comité II : Normes et procédures techniques

Sous-Comité 1 : Procédures de communications ; systèmes de routes aériennes
Sous-Comité 2 : Règles de l’air ; pratiques de contrôle du trafic aérien
Sous-Comité 3 : Licences d’exploitation et personnel technique ; livrets techniques
Sous-Comité 4 : Navigabilité des aéronefs
Sous-Comité 5 : Enregistrement et identification des aéronefs
Sous-Comité 6 : Collecte et diffusion des renseignements météorologiques
Sous-Comité 7 : Cartes aéronautiques
Sous-Comité 8 : Procédures douanières ; manifestes
Sous-Comité 9 : Enquêtes sur les accidents, y compris la recherche et le sauvetage
Sous-Comité 10 : Publications et formulaires

Comité III : Routes aériennes provisoires

Sous-Comité1 : Formulaire type d’accord de route provisoire

Comité IV : Conseil intérimaire

Sous-Comité 1 : Composition et organisation du Conseil intérimaire
Sous-Comité 2 : Pouvoirs et fonctions du Conseil intérimaire

Partie III. TRAVAUX DES COMITÉS GÉNÉRAUX

Travaux des Comités généraux : Procès-verbaux ; Comité des règles et règlements ; Comité des candidatures ; Comité d’examen des titres

APPENDICES

Index