II^e Conférence internationale de droit privé aérien.
(Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international)
Varsovie, 4-12 octobre 1929.

III^e Conférence internationale de droit privé aérien.
(Convention pour l'unification de certaines règles relatives aux dommages causés par les aéronefs aux tiers à la surface; Convention pour l'unification de certaines règles relatives à la saisie conservatoire des aéronefs)
Rome, mai 1933.
Procès-verbaux et documents.

IV^e Conférence internationale de droit privé aérien.
(Protocole additionnel à la Convention pour l'unification de certaines règles relatives aux dommages causés par les aéronefs aux tiers à la surface faite à Rome, le 29 mai 1933)
Bruxelles, septembre 1938.
Procès-verbaux et documents.

(Prévisions de trafic pour la Région Afrique-Océan indien, 2004-2004.)
Ce rapport contient des prévisions à long terme de trafic passagers et de mouvements d'aéronefs pour les grands groupes de routes au départ, à destination et à l'intérieur de la Région Afrique-Océan Indien. Il présente aussi les prévisions de mouvements à l'échelle des paires de villes pour les 25 premières paires de villes et une analyse des données sur le trafic de la FIR en 2005 dans l'espace aérien contrôlé par l'ASECNA, y compris divers paramètres de la période de pointe.

(Gestion du trafic aérien.)
Ce CD-ROM contient les documents de l'OACI relatifs à la gestion du trafic aérien. Il contient aussi les documents relatifs aux normes et pratiques recommandées internationales (SARP), aux procédures PANS et aux manuels, ainsi que le texte intégral de la Convention relative à l'aviation civile internationale.

(Annexes à la Convention relative à l'aviation civile internationale)
Ce CD-ROM contient un jeu complet des Annexes 1 à 18 de la Convention relative à l'aviation civile internationale (Doc 7300).

(Rapports annuels du Conseil.)
Cet ensemble de disques compacts contient tous les rapports annuels et les rapports supplémentaires du Conseil pour la période 1945-1999. Les rapports annuels du Conseil de l'OACI présentent à la communauté aéronautique mondiale un tableau détaillé des programmes, des activités et des réalisations de l'Organisation dans l'exécution de sa mission définie par la Convention relative à l'aviation civile internationale, à savoir le développement sûr et ordonné de l'aviation civile internationale.

(Prévisions de trafic pour la Région Asie/Pacifique, 2008-2025.)
Ce rapport contient des prévisions intermédiaires pour les marchés transpacifiques de la Région Asie/Pacifique jusqu'en 2012. En plus, on y trouve des prévisions à long terme à l'horizon de 2025. Le rapport présente également des prévisions à court terme pour 2008-2010 et des prévisions intermédiaires pour 2015 et 2020.

(Assemblée — 32^e session)
Ce CD-ROM contient la version intégrale des documents suivants : Notes de travail, Résolutions adoptées, Ordres du jour, Liste des délégués, Liste des documents, Communiqué de presse, Journal de l'Assemblée, Règlement intérieur permanent de l'Assemblée (Doc 7600/5), Convention relative à l'aviation civile internationale (Doc 7300/7), Rapports annuels du Conseil pour 1995, 1996 et 1997, Plan d'action stratégique, Notice sur l'OACI et Renseignements généraux sur l'OACI.

Cette vidéo examine les causes des impacts sans perte de contrôle (CFIT) ainsi que les façons de réduire les risques. Elle vise à aider les exploitants à créer des programmes de formation pour la prévention des CFIT ou à améliorer les programmes en place.

(Prévisions de trafic pour la Région Caraïbes/Amérique du Sud, 2007-2027.)
Ce rapport contient des prévisions à long terme de trafic passagers et de mouvements d'aéronefs pour les grands groupes de routes au départ, à destination et à l'intérieur de la Région Caraïbes/Amérique du Sud. Il présente aussi les prévisions de mouvements ventilées par paire de villes et une analyse des données sur le trafic aux 25 principaux aéroports de la Région, y compris des prévisions de mouvements et divers paramètres de la période de pointe.

(Conférence de droit privé aérien international.)
(Convention on Damage Caused by Foreign Aircraft to Third Parties on the Surface)
Rome, September-October 1952.
Minutes and Documents.

(Impact sans perte de contrôle.)
Le but premier de cette aide de formation est la prévention des accidents par impact sans perte de contrôle (CFIT). Le CD-ROM consiste principalement en un document en cinq sections établi par une Équipe spéciale internationale sur les CFIT.

La Section 1, destinée aux gestionnaires de niveau supérieur, donne une vue d'ensemble du document. La Section 2 dégage les secteurs sur lesquels les responsables devraient axer leurs efforts de prévention.  La Section 3 fait un historique des CFIT et indique les facteurs qui sont à l'origine de ce type d'accidents, les pièges et les solutions.  La Section 4 traite de programmes de formation sur simulateur et en salle de classe, qui concernent les équipages et leurs responsabilités en matière de prévention des CFIT.

Des appendices sont consacrés aux briefings, au texte des vidéos et à des exemples de manœuvres propres à un certain nombre d'avions pour se sortir d'une situation de CFIT. La Section 5, enfin, contient des renseignements sur les accidents et incidents CFIT ainsi que la liste d'évaluation du risque de CFIT.

(Outil d'analyse de rentabilité des systèmes CNS/ATM.)
Le modèle DFACS (base de données et système informatique d'analyse financière) pour les systèmes CNS/ATM est un outil d'analyse interactif qui permet aux fournisseurs de services de navigation aérienne et aux utilisateurs de l'espace aérien d'établir, d'évaluer et de comparer les aspects économiques de différentes options ou scénarios de mise en œuvre des systèmes CNS/ATM. Le CD-ROM contient un manuel de l'usager ainsi qu'un exemple explicatif.

(Conférence sur l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international.)
Ce CD-ROM contient la documentation suivante : Conférence internationale de droit aérien, Doc 9775, Volume I – Procès-verbaux, Volume II — Documents, Volume III — Documents préparatoires, Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, Doc 9740, Convention de Varsovie et d'autres conventions internationales et protocoles, lettres et les notes de travail pertinentes de la 30^e session du Comité juridique.

(Base de données sur les accords de service aérien du monde.)
Cette base de donnnées contient le sommaire codé des principales dispositions des accords bilatéraux de services aériens qui ont été déposés auprès de l'OACI. Le CD-ROM incorpore une fonction d'interrogation de la base de données. Les notes explicatives en français, en anglais, en espagnol, en russe et en arabe donnent plus d'information sur l'utilisation de la base de données incorporant des descriptions des provisions. La base de données est en anglais seulement. Elle remplace la version imprimée du Doc 9511, Recueil de sommaires codés des accords bilatéraux de transport aérien.

Ces circulaires analysent la façon dont les différences dans les coûts d'exploitation et les prix des intrants peuvent affecter le niveau des coûts d'exploitation du transport aérien international, ainsi que l'impact que les modifications de coûts peuvent avoir sur les tarifs de transport aérien. Le Chapitre 2 présente les données sur le rendement des recettes des services réguliers (passagers, fret et poste) pour 17 groupes de routes internationales, comprenant toutes les routes internationales ainsi que les données sur le rendement des recettes pour les vols non réguliers. Pour les mêmes groupes de routes, les différences régionales dans les coûts concernant les rendements des services passagers réguliers sont présentées au Chapitre 3 et les principales causes des différences régionales dans les coûts sont énumérées au Chapitre 4.

Ces circulaires analysent la façon dont les différences dans les coûts d'exploitation et les prix des intrants peuvent affecter le niveau des coûts d'exploitation du transport aérien international, ainsi que l'impact que les modifications de coûts peuvent avoir sur les tarifs de transport aérien. Le Chapitre 2 présente les données sur le rendement des recettes des services réguliers (passagers, fret et poste) pour 17 groupes de routes internationales, comprenant toutes les routes internationales ainsi que les données sur le rendement des recettes pour les vols non réguliers. Pour les mêmes groupes de routes, les différences régionales dans les coûts concernant les rendements des services passagers réguliers sont présentées au Chapitre 3 et les principales causes des différences régionales dans les coûts sont énumérées au Chapitre 4.

Ces circulaires analysent la façon dont les différences dans les coûts d'exploitation et les prix des intrants peuvent affecter le niveau des coûts d'exploitation du transport aérien international, ainsi que l'impact que les modifications de coûts peuvent avoir sur les tarifs de transport aérien. Le Chapitre 2 présente les données sur le rendement des recettes des services réguliers (passagers, fret et poste) pour 17 groupes de routes internationales, comprenant toutes les routes internationales ainsi que les données sur le rendement des recettes pour les vols non réguliers. Pour les mêmes groupes de routes, les différences régionales dans les coûts concernant les rendements des services passagers réguliers sont présentées au Chapitre 3 et les principales causes des différences régionales dans les coûts sont énumérées au Chapitre 4.

(Contribution économique de l'aviation civile.)
Le Volume I — Global Perspective examine les performances de transport aérien aux échelles régionale et mondiale et évalue la contribution directe et les effets multiplicateurs de l'aviation civile sur l'économie mondiale. Le Volume II — Assessment Methodologies contient des éléments indicatifs sur la méthodologie à la base des analyses intrants-extrants et les applications ou démarches possibles pour évaluer les effets qu'ont sur la demande les activités économiques associées aux industries de l'aviation civile sur les plans de la production ou de la valeur ajoutée et de l'emploi. La première partie explique comment évaluer la contribution d'un aéroport à l'économie locale ou régionale et nationale, s'il y a lieu, avec ou sans l'incidence élargie des activités touristiques. La second partie décrit comment analyser la contribution des industries de l'aviation civile à l'ensemble d'une économie nationale au moyen d'une évaluation élargie des incidences. Elle présente aussi le concept de compte satellite national des transports.

(Spécifications de l'OACI en matière de compétences linguistiques — Échantillons de parole notés.)
Ce CD-ROM est destiné à faciliter la mise en application des normes de compétences linguistiques de l'Organisation. Il contient des échantillons de parole notés en fonction des niveaux 3, 4 et 5 de l'échelle OACI d'évaluation des compétences linguistiques. Chaque échantillon est accompagné d'un formulaire de notation détaillée donnant une justification de la note attribuée. Le disque contient aussi des renseignements sur l'échelle OACI d'évaluation des complétences linguistiques et sur les épreuves de compétences linguistiques. Ce CD-ROM est lié au Manuel sur la mise en œuvre des spécifications OACI en matière de compétences linguistiques (Doc 9635). Il intéressera les autorités de l'aviation civile, les prestataires de services de navigation aérienne, les établissements de formation, les compagnies aériennes et les organismes qui dispensent des cours d'anglais aéronautique et organisent des épreuves de compétences linguistiques.

(Indicatifs de types d'aéronef.)
Indicatifs des types d'aéronef qui bénéficient couramment des services de la circulation aérienne (ATS). La 1^re Partie dresse la liste des noms usuels des constructeurs d'aéronefs et de leurs types d'aéronef ; la 2^e Partie, la liste des aéronefs par indicatif de type avec une indication des constructeurs et des modèles ; la 3^e Partie, la liste des aéronefs par numéro et/ou nom de modèle ; et la 4^e Partie, les noms des constructeurs d'aéronefs suivis de leur nom au complet.

Communément appelé Instructions techniques, ce manuel contient la seule source juridique de règlements pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses. Les expéditeurs, les exploitants, les autorités gouvernementales et toute autre personne intervenant dans la chaîne du transport aérien trouveront dans ce manuel tous les règlements détaillés à ce sujet. Ce CD-ROM contient la version intégrale des Instructions techniques et offre des fonctions de recherche avancée.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Convention for the Suppression of Unlawful Seizure of Aircraft)
The Hague, December 1970.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Protocol to Amend the Convention for the Unification of Certain Rules Relating to International Carriage by Air signed at Warsaw on 12 October 1929 as amended by the Protocol done at The Hague on 28 September 1955)
Guatemala City, February-March 1971.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Convention for the Suppression of Unlawful Acts against the Safety of Civil Aviation)
Montreal, September 1971.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
Rome, August-September 1973.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Additional Protocols Nos. 1, 2 and 3 and Montreal Protocol No. 4)
Montreal, September 1975.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Protocol on the Authentic Quadrilingual Text of the Convention on International Civil Aviation (Chicago, 1944))
Montreal, September 1977.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Protocol to Amend the Convention on Damage Caused by Foreign Aircraft to Third Parties on the Surface signed at Rome on 7 October 1952)
Montreal, September 1978.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Protocol for the Suppression of Unlawful Acts of Violence at Airports Serving International Civil Aviation, Supplementary to the Convention for the Suppression of Unlawful Acts Against the Safety of Civil Aviation)
Montreal, 9–24 February 1988.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Convention on the Marking of Plastic Explosives for the Purpose of Detection)
Montreal, 12 February–1 March 1991.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(The Authentic Arabic Text of the Convention on International Civil Aviation (Chicago, 1944))
Montreal, 25–29 September 1995.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(The Authentic Chinese Text of the Convention on International Civil Aviation (Chicago, 1944))
Montreal, 28 September–1 October 1998.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Protocol to Amend the Convention for the Unification of Certain Rules Relating to International Carriage by Air signed at Warsaw on 12 October 1929)
The Hague, September 1955.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Convention, Supplementary to the Warsaw Convention, for the Unification of Certain Rules Relating to International Carriage by Air Performed by a Person Other that the Contracting Carrier)
Guadalajara, August-September 1961.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale de droit aérien.)
(Convention on Offences and Certain Other Acts Committed on Board Aircraft)
Tokyo, August-September 1963.
Minutes and Documents.

(Conférence internationale sur le texte authentique trilingue de la Convention relative à l'aviation civile internationale [Chicago, 1944].)
(Protocol on the Authentic Trilingual Text of the Convention on International Civil Aviation)
Buenos Aires, September 1968.
Minutes and Documents.

Ce CD-ROM contient la troisième édition du Manuel de l'atmosphère type OACI (élargie jusqu'à 80 kilomètres [262 500 pieds]) (Doc 7488).  Ce manuel donne les valeurs normalisées des paramètres de l'atmosphère, sous forme de tableaux valables pour des niveaux allant jusqu'à 80 kilomètres.  Il indique aussi les valeurs des constantes et des coefficients ainsi que les équations qui ont servi à déterminer les paramètres de l'atmosphère.  Il est destiné à être utilisé dans les calculs d'étude de projets d'aéronef, à permettre la présentation, dans des conditions identiques, des résultats des essais des aéronefs et de leurs éléments, ainsi qu'à favoriser la normalisation du développement et de l'étalonnage des instruments.

(Manuel des dispositions techniques applicables au réseau de télécommunications aéronautiques [ATM])
Ce CD-ROM renferme la troisième édition du Manuel des dispositions applicables au réseau de télécommunications aéronautiques (ATN) (Doc 9705). Son contenu s'ajoute aux normes et pratiques recommandées (SARP) relatives au réseau de télécommunications aéronautiques qui sont décrites dans la 1^re Partie – Systèmes de communication de données numériques du Volume III de l'Annexe 10 – Télécommunications aéronautiques.

Ce CD-ROM contient le texte des versions bilatérale, régionale ou plurilatérale des modèles d'accords sur les services aériens (TASA) de l'OACI dans toutes les langues officielles. Les TASA constituent des cadres de référence complets pour les accords sur les services aériens, qui contiennent des projets de dispositions adaptés aux approches traditionalle, transitoire et plus libérale des divers éléments d'un accord, avec des choix de formulations. Le CD-ROM comprend un moteur de recherche simple, qui en facilite l'utilisation, ainsi que, en anglais, chacune des approches traditionnelle, transitoire et de libéralisation intégrale du TASA bilatéral en format MS-Word.

L'encombrement croissant de l'espace aérien et des aéroports, combiné aux préoccupations environnementales, oblige les concepteurs de procédures de vol à atteindre des résultats précis le plus rapidement possible et à observer constamment les normes de sûreté les plus strictes.

Le nouveau CD-ROM du logiciel PANS-OPS est un outil de conception puissant et souple qui met à profit la technologie de pointe et permet de réduire le temps requis pour élaborer et évaluer des procédures de vol aux instruments. Conforme aux objectifs améliorés de l'OACI en matière de sécurité, le CD-ROM comprend également un modèle de risque de collision (CRM) mis à jour de l'OACI qui est convivial et affiche des avertissements si les données entrées excèdent la portée des critères des PANS-OPS.

Ce CD-ROM contient l'édition anglaise de 2007 de la publication Tarifs d'aéroports et de services de navigation aérienne publiée par l'OACI. On y trouve des données sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne prélevées dans 187 États. Il contient en outre des renseignements de base divers, à savoir une comparaison entre États des redevances d'atterrissage, de décollage et de services aux passagers pour trois types d'aéronefs de masse et capacité différentes, les taux de change et une liste des poids maximums autorisés au décollage par type d'aéronef.

Il comprend aussi la Politique de l'OACI sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne (Doc 9082). Ce document présente les recommandations et les conclusions du Conseil de l'OACI sur les redevances d'aéroport et de services de navigation aérienne pour l'aviation civile internationale, et le supplément du Doc 9082 avec les renseignements aux États sur les politiques de redevances en général ainsi que leur implantation.

L'authentique vocabulaire multilingue de l'aviation.

Cette deuxième édition offre à nouveau les définitions approuvées par le Conseil ainsi que celles qu'il a amendées aux cours des trois dernières années. Elle contient aussi tout un ensemble d'unités de traduction nouvelles et anciennes, définies ou non, des titres de groupes d'experts et de quelques organisations internationales collaborant avec l'OACI. Le corps de l'ouvrage se consulte à partir des termes anglais. Les codes de références mis entre parenthèses après les définitions en anglais s'appliquent également à leurs traductions dans les autres langues.