Sous la gouverne du Conseil, du Comité du transport aérien, du Comité de l'intervention illicite et du Comité de l'aide collective pour les services de navigation aérienne. En particulier, ATB remplit les fonctions suivantes :

• fournir l’aide spécialisée nécessaire à l’Assemblée, au Conseil, au Comité du transport aérien (ATC), au Comité de l’aide collective pour les services de navigation aérienne (JSC) et au Comité de l'intervention illicite (UIC);
   
• provides Secretariat support to the Comité de la protection de l'environnement en aviation (CAEP).
   
• develops and maintains les amendements aux Annexes de la Convention relative à l'aviation civile (la Convention de Chicago), namely: Annexe 9 (Facilitation), Annex 16 (Protection de l'environnement) as well as Annex 17 (Sûreté). Annex 16 is managed in coordination with the Air Navigation Burean (ANB).

In addition to supporting the Strategic Objectives above, ATB administers the:

• les accords de financement collectifs with Denmark and Iceland for the provision certain North Atlantic air navigation services (DEN/ICE),
   
• the Arrangement on the Joint Financing of the North Atlantic Height Monitoring System (HMS), and
   
• the Agreement on the Sharing of Costs of the Satellite Distribution System for information relating to Air Navigation (SADIS);
   
• la Facilité financière internationale pour la sécurité de l'aviation (IFFAS), mécanisme permettant de fournir un appui financier à des projets qui visent à améliorer la sécurité aérienne par l'implantation des mesures requises qui sont déterminées principalement par le Programme universel d'audits de supervision de la sécurité (USOAP);
   
• the ICAO Public Key Directory is the main global distribution point for public signing key certificates from all issuers of ePassports.

Furthermore, ATB provides support to the ICAO regional offices on air transport matters.

En considération de ce mandat, la Direction du transport aérien a sensiblement réorienté ses travaux pour le triennat 2008-2010, en accord avec le Plan d'activités de l'OACI, pour répondre à la demande croissante en mati1ere de réglementation et de surveillance de la sûreté de l'aviation dans le monde, facilitation of air transport, border security, recognition of and response to environmental concerns, à la modernisation et la transnationalisation des marchés, à l'émergence de blocs régionaux et sous-régionaux de commerce et de réglementation et à la libéralistation de la réglementation économique, de la commercialisation des aéroports et des services de navigation aérienne ainsi que de l'application des principes de l'« utilisateur payeur » et du « pollueur payeur ».

Cliquer ici pour un bref aperçu des programmes de la Direction du transport aérien.

Pour plus de renseignements, s'adresser à :

Direction du transport aérien

Courrier électronique : atb@icao.int