PUBLICATIONS

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Rapport CAEP
 
  • Rapport de la 8​e réunion du Comité de la protection de l'environnement en aviation
    Montréal, 1er – 12 février​ 2010 (Doc 9938, CAEP/8)
     
  • Rapport de la 7e réunion du Com​ité de la protection de l'environnement en aviation
    Montréal, 5 – 16 février 2007 (Doc 9886, CAEP/7)
     
  • Rapport de la 6e réunion du Comité de la protection de l'environnement en aviation
    Montréal, 2 – 12 février 2004 (Doc 9836, CAEP/6)
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    Bruit

     

    • Annexe 16 à la Convention relative à l'aviation civile internationale — Protection de l'environnement, Volume I — Bruit des aéronefs
       
    • Noise Abatement Procedures: Review of Research, Development and Implementation Projects – Discussion of Survey Results, 2010 (Doc 9888) – (anglais seulement)
       
    • Manuel de planification d'aéroport
      Partie 2 — Utilisation des terrains et réglementation de l'environnement (Doc 9184)
       
    • Méthode recommandée pour le calcul des courbes de niveau de bruit au voisinage des aéroports (Doc 9911, remplace la Cir 205)
       
    • Incidences économiques de futures restrictions acoustiques applicables aux avions à réaction subsoniques (Cir 218)
       
    • Manuel technique environnemental, Volume I - Procédures de certification acoustique des aéronefs (Doc 9501)
       
    • Orientations relatives à l'approche équilibrée de la gestion du bruit des aéronefs (Doc 9829)
       
    • presentation on The Balanced Approach to Aircraft Noise Management (anglais seulement)
       
    Émissions

     

    • Annexe 16 à la Convention relative à l'aviation civile internationale — Protection de l'environnement, Volume II — Émissions des moteurs d'aviation

     

    • Manuel technique environnemental, Volume II - Procédures de certification-émissions des moteurs d’aviation (Doc 9501)
       
    • Report of the Independent Experts on the Medium and Long Term Goals for Aviation Fuel Burn Reduction From Technology, 2010 (Doc 9963) – (anglais seulement)
       
    • Report of the Independent Experts to CAEP/8 on the Second NOx Review and the Establishment of Medium and Long Term Technology Goals for NOx, 2010 (Doc 9953) – (anglais seulement)
       
    • Compensation des émissions du secteur de l’aviation, 2011 (Doc 9951) NOUVEAUTÉ
       
    • Report on Voluntary Emissions Trading for Aviation, 2010 (VETS Report) (Doc 9950) – (anglais seulement)
       
    • Étude exploratoire des questions relatives au maillage des régimes ouverts d’échange de droits d’émission auxquels participe l’aviation internationale, 2011 (Doc 9949)  – NOUVEAUTÉ

    Exploitation

     

     

    Chapitres de la Circulaire 303 mis à jour (anglais seulement), approuvés par le Groupe directeur du CAEP,     ​2010:

     

    AVERTISSEMENT – Ces documents forment la base d’un nouveau manuel qui actualisera les renseignements correspondants de la Circulaire 303 actuelle de l’OACI. Ils pourraient être affinés lorsqu’ils seront incorporés dans le manuel final. 
     
    Base de données

     

     

    Journals OACI (DJVU et PDF)

    Note : Au fil des ans, plusieurs numéros du Journal de l'OACI ont été consacrés au thème de l'aviation civile et de l'environnement ::

    1992 à 2005 (Djvu)

    Août 1992, Mars 1996, Septembre 1999, Juin 2001, Mars-avril 2004, Août 2004, Mars 2005, Juillet-août 2005, Septembre-octobre 2005

     

    Depuis 2006 au présent (PDF)

    Janvier-février 2006, Mai-juin 2006, Juillet-août 2006, Septembre-octobre 2006, Novembre-décembre 2006
    Mars-avril 2007, Volume 62, N°. 4, 2007, Volume 62, N°. 5, 2007
    Volume 63, N°. 1, 2008, Volume 63, N°. 2, 2008, Volume 63, N°. 4, 2008, Volume 63, N°. 6, 2008
    Volume 64, N°. 1, 2009, Volume 64, N°. 4, 2009, Volume 64, N°. 5, 2009, Volume 64, N°. 6, 2009

    Volume 65, No. 6, 2010,  Volume 66, No. 2, 2011, Volume 66, No. 3, 2011, Volume 66, No. 6, 2011.

    D'autres articles concernant l'environnement sont aussi publiés de temps à autre.

    Documentation connexe (PDF)

     

     

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